Union Fédérale des Consommateurs - Que Choisir
Association Locale du Parc-Chevreuse

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Citation

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La multiplication des citations ou leur exploitation systématique aboutit à la création d'une anthologie, considérée comme oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'UFC-Que Choisir.

Cas particulier des titres et sous-titres

Dans le cas particulier des titres et sous-titres, l'UFC-Que Choisir considère que la reprise de plus de trois titres et/ou sous-titres d'une même édition, qu'il s'agisse de la reprise des publications papier ou de l'édition en ligne, ne saurait être considérée comme une citation et fera l'objet d'un accord spécifique et préalable de l'UFC-Que Choisir du Parc-Chevreuse.

Résumé

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